La Chine interdit-elle l’exportation de germanium ?
Suite aux tensions croissantes entre les grandes puissances mondiales et aux restrictions imposées par les États-Unis sur les semi-conducteurs destinés à la Chine, la Chine réagit en imposant un contrôle des exportations de matériaux critiques, notamment le germanium et le gallium.
Restrictions chinoises sur les exportations de germanium
La Chine n’a pas appliqué de restriction totale aux exportations de germanium, mais a mis en place un système de licences pour son exportation.
Annonce officielle du MOFCOM
Début juillet 2023, le ministère chinois du Commerce (MOFCOM) a annoncé que le germanium et les composants contenant du germanium seront soumis à un contrôle des exportations (lien en chinois) à compter du 1er août 2023.
Les composants optiques sont-ils concernés par les restrictions à l’exportation du germanium ?
Grâce à sa très bonne transmission dans le spectre de 7 à 14 µm, le germanium est largement utilisé dans l’optique des systèmes de vision thermique, avec peu d’alternatives.
Comme souvent en Chine, les annonces manquent de précision pour déterminer les applications spécifiques. Une question directe d’un fournisseur de composants optiques au MOFCOM a donné lieu à une réponse vague, invitant le fournisseur à consulter eux-mêmes des ressources en ligne. L’annonce officielle ci-dessus, qui mentionne de nombreux codes HS (codes abrégés de catégories douanières), n’inclut pas les composants optiques tels que les codes 9001 et 9002.
Cela étant dit, en pratique, les douanes chinoises exigent que chaque composant contenant une petite quantité de germanium (même dans le revêtement optique) fasse l’objet d’une déclaration officielle.
La réponse courte à la question, tirée de l’expérience pratique, est un grand OUI.
Quels clients peuvent obtenir le feu vert pour l’exportation ?
La décision finale étant du ressort du gouvernement, il est difficile d’apporter une réponse claire à cette question. Voici un petit tableau présentant notre compréhension de ce point :
| Stiuation | Probabilité d’obtenir un accord pour l’achat d’optiques en Germanium |
|---|---|
| L’utilisateur est la cible de sanctions de la part de la Chine | Nulle |
| L’utilisation est un fournisseur de l’armée américaine ou de l’OTAN | Pratiquement nulle |
| La société ou le client final est situé aux US | Très difficile |
| La société de désire pas communiquer d’informations sur elle même ou son projet aux autorités chinoises. | Nulle |
| Application non militaire, avec transparence sur l’utilisation finale | Grandes chances de succès |
Impact sur le prix et la disponibilité du germanium
La Chine fournit environ les deux tiers de l’approvisionnement mondial en germanium, ce qui en fait de loin le plus grand producteur. Le système de licences a complexifié et prolongé les délais de production, ce qui a entraîné une flambée du prix de la matière première en germanium depuis 2023, atteignant près de 6 000 USD/kg en septembre 2025.
Demande de licence d’exportation pour les composants optiques en germanium
Comme indiqué précédemment, toute entreprise souhaitant se procurer des composants optiques en germanium doit effectuer une demande de licence.
À quoi ressemble une licence d’exportation ?
Voici une image d’une licence délivrée par les autorités :
Elle comprend le nom de l’exportateur, la validité de la licence (6 mois), le client et le pays d’exportation des pièces, ainsi que le poids, le prix et les quantités de toutes les pièces.
Chaque licence est accordée pour une commande, un client et un usage spécifiques, avec des quantités et un prix fixes. Une nouvelle licence doit être demandée pour chaque livraison/commande.
Qui peut demander une licence d’exportation ?
Seules les entreprises officiellement enregistrées en Chine et exportatrices peuvent demander une licence.
Procédure
La bonne nouvelle est que cette procédure est entièrement gratuite. L’inconvénient est qu’elle prend environ deux mois si tous les documents fournis sont en règle.
Différentes étapes de la demande :
- Envoyez un bon de commande officiel, incluant le prix, les quantités et la description du produit. Ce bon de commande doit être adressé à l’entreprise chargée de la demande de licence d’exportation.
- Remplissez le certificat d’utilisateur final et d’utilisation finale. Vous pouvez télécharger le modèle et compléter les informations manquantes. Ajoutez l’en-tête de votre entreprise, le cachet de l’entreprise et la signature du PDG (ou équivalent).
- Remplissez la déclaration de l’importateur et de l’utilisateur final, confirmant que les pièces en germanium ne seront ni utilisées à des fins militaires ni revendues à un tiers. Ajoutez le papier à en-tête de votre entreprise, le cachet de l’entreprise et la signature du PDG (ou équivalent).
- L’original des deux documents ci-dessus devra être envoyé au demandeur de licence.
- Des informations complémentaires doivent être fournies par courriel au demandeur :
- Capital social
- Date de création de l’entreprise
- Adresse du siège social
- Périmètre d’activité officiel de l’entreprise
- Actif total de l’entreprise
- Numéro de téléphone
- Nombre d’employés
- Site web officiel
- Chiffre d’affaires de l’année précédente
- Un premier jeu de documents électroniques devra être validé par les douanes locales du demandeur de licence en Chine.
- Après approbation, tous les dossiers seront envoyés aux douanes centrales de Pékin pour validation. Le délai de validation est d’environ 45 jours ouvrés. Des informations complémentaires pourront être demandées au cours du processus.
Comment SINOPTIX peut vous aider ?
SINOPTIX dispose d’une entité chinoise capable de gérer les demandes de licence d’exportation en notre nom. Sur commande directe du client à notre structure chinoise et fourniture des informations susmentionnées, nous pouvons prendre en charge la demande de licence d’exportation.
